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Objectifs de la formationComprendre la définition et le cadre de l’expertise judiciaire.
Connaître les protagonistes d’une expertise judiciaire.
Maîtriser le déroulement d’une expertise judiciaire.
Être sensibilisé aux spécificités selon les juridictions et les matières.
Maîtriser les alternatives à l’expertise judiciaire.
Résumé de la formationA) Module 4 : Le déroulement de l’expertise.
objectifs_formation pédagogique : De l’ouverture des opérations à la remise du rapport, quelles étapes l’expertise doit-elle obligatoirement traverser ?
Peut-on réduire, voire stopper l’expertise ? Peut-on l’étendre ? Sous quelles conditions ?
À chaque étape de l’expertise ses contraintes, et ses codes. Les maîtriser, ça permet à l’avocat de déterminer quel rôle jouer à chaque moment.
B) Module 5 : Les particularismes de l’expertise judiciaire.
objectifs_formation pédagogique : Le principe, et la structure d’une expertise judiciaire restent les mêmes pour chaque juridiction, et dans chaque matière.
Néanmoins, des particularismes subsistent, et méritent d’être identifiés. Quels sont-ils ?
En fonction de la juridiction, mais aussi de la matière, les modalités de l’expertise judiciaire s’adaptent. En avoir conscience permet d’agir en responsabilité.
C) Module 6 : Expertises transfrontalières.
objectifs_formation pédagogique : Comment se passe une expertise judiciaire si elle se déroule dans plusieurs pays ? Est-ce le même régime ? Y a-t-il des principes internationaux ? À l’échelle européenne ? À l’échelle du monde ?
En cas d’expertise transfrontalière, l’avocat est nécessairement moins informé, moins expérimenté.
D) Evaluation finale
objectifs_formation pédagogique : Valider et évaluer les acquis des apprenants à la fin de leur parcours de formation.
Temps estimé des modules : de 5 à 30 minutes/module
Date de dernière mise à jour des modules : janvier 2023
E-Learning
E-learning: la pratique par l'avocat de l'expertise judiciaire - parcours 2
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